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Marques déposées par la société étrangère DANTA
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SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL
DANTA, INC société de droit panaméen

Numéro de dépôt :
1358159
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2016

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 25 avril 1986 par la société étrangère DANTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL »

Le déposant est la société étrangère DANTA domicilié(e) Top Floor, Salduba Building Urbanizaction OBARRIO,Panama (dossier no 2314270) - Panama.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2314270) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLEIL est expirée depuis le 25 avril 2016.

DANTA a également déposé les autres marques suivantes : CERRINA , CERNARINI , SOLEIL , CERNARINI , LONGUE VUE


DANTA, INC société de droit panaméen - Top Floor, Salduba Building Urbanizaction OBARRIO,Panama (dossier no 2314270) - Panama


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2314270) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2065865 - Publication au BOPI 1996-18

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2006 n°2314270 - Publication au BOPI 2006-05-05

Renouvellement sans limitation n°2065076 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 17 mai 1993 - Transmission de propriété n°158731 - Publication au BOPI 1993-05-17

Inscription le 23 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°198091 - Publication au BOPI 1996-02-23

Inscription le 17 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158730 - Publication au BOPI 1993-05-17

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.